Permis de construire Autorisé

04105416D0001

Extension de surface sans transformation

Choussy / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse 11 RTE DU BOIS AU LOUP CHOUSSY 41700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

316 m²

Surface démolie

240 m²

Surface du terrain

62.312 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

28/04/2016

Décision

28/04/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Choussy (41054)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41700
Adresse: 11 RTE DU BOIS AU LOUP CHOUSSY 41700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 240 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 120 m²
Agricole démoli: 120 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	120 m²	158 m²	120 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	120 m²	158 m²	120 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROELS CORNEL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0C 339
Parcelle 2: 0C 410
Parcelle 3: 0C 409

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ROELS CORNEL

SIREN 482188612

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORNELIS CLERY JULIAAN ROELS

Gérant - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RTE DU BOIS AU LOUP
Localité terrain: CHOUSSY
Commune source: 41054
SIREN demandeur: 482188612
SIRET demandeur: 48218861200014
Code APE demandeur: 46.23Z
Localité demandeur: CHOUSSY
Code postal demandeur: 41700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 28/04/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/04/2016

04105416D0003

Choussy, Loir-et-Cher

Choussy, Loir-et-Cher

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²