Permis de construire Travaux terminés

01219924G0025

Nouvelle construction

Rignac / Aveyron / Occitanie

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Adresse LE MOULIN DU BOUSQUET RIGNAC 12390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

130 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.051 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/03/2025

Décision

13/03/2025

Début chantier

02/06/2025

Fin travaux

28/01/2026

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Rignac (12199)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12390
Adresse: LE MOULIN DU BOUSQUET RIGNAC 12390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	130 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PRODIAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0A 756
Parcelle 2: 0A 747
Parcelle 3: 0A 745

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE MOULIN DU BOUSQUET
Localité terrain: RIGNAC
Commune source: 12199
SIREN demandeur: 532775616
SIRET demandeur: 53277561600016
Code APE demandeur: 10.91Z
Localité demandeur: RODEZ
Code postal demandeur: 12000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2025-03
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 13/03/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 02/06/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 28/01/2026
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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