Permis de construire Autorisé

0691732200011

Transformation avec extension de surface

Sarcey / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZA DE LA NOYERAIE SARCEY 69490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

140 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.251 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

08/02/2023

Décision

08/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sarcey (69173)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69490
Adresse: ZA DE LA NOYERAIE SARCEY 69490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	6.998 m²	140 m²	45 m²	45 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CARTONNAGES DE LA TURDINE
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0B 1032
Parcelle 2: 0B 1307

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CARTONNAGES DE LA TURDINE

SIREN 726680093

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE CHAMBOST

Autre - né(e) en 1960

FRANCOIS-REGIS VIGNON

Commissaire aux comptes suppléant

HENRI JEAN CHARRONDIERE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1944

JEAN-CLAUDE FAVRICHON

Membre du directoire - né(e) en 1952

RENE JEAN MARIE CHAMBOST

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1940

SOPHIE CHAMBOST

Président du directoire - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO HESIO

SIREN 407180538

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL BOSIO

Administrateur - né(e) en 1972

OLIVIER COMTE

Administrateur - né(e) en 1970

ISABELLE BONNET

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

FREDERIC VILLARS

Directeur Général - né(e) en 1969

JEROME MARIE FRANCOIS JOSEPH LAMY

Directeur Général - né(e) en 1972

MOHAMED HAITHEM ZAIED

Directeur Général - né(e) en 1978

SYLVIE MIVIERE

Directeur Général - né(e) en 1966

FRANCOIS REGIS VIGNON

Président de SAS - né(e) en 1969

Administrateur

383637279

SIREN 383637279

Commissaire aux comptes titulaire

BLANC ET ASSOCIES AUDIT

SIREN 484798533

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAETITIA AMBROISE

Président de SAS - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA DE LA NOYERAIE
Localité terrain: SARCEY
Commune source: 69173
SIREN demandeur: 726680093
SIRET demandeur: 72668009300036
Code APE demandeur: 17.21A
Localité demandeur: SARCEY
Code postal demandeur: 69490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 08/02/2023
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

Sarcey, Rhône

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 32 m²