Permis de construire Travaux terminés

01201714L1003

Nouvelle construction

Ayssenes / Aveyron / Occitanie

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Adresse PRUNHAC AYSSENES 12430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.581 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2014

Autorisation

26/08/2014

Décision

26/08/2014

Début chantier

01/09/2014

Fin travaux

15/04/2016

Localisation

Commune: Ayssenes (12017)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12430
Adresse: PRUNHAC AYSSENES 12430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.609 m²	1.581 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.609 m²	1.581 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DE PRUNHAC
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 199
Parcelle 2: A 194

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DE PRUNHAC

SIREN 407677228

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME CLAUDE PAUL FABRE

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: PRUNHAC
Localité terrain: AYSSENES
Commune source: 12017
SIREN demandeur: 407677228
SIRET demandeur: 40767722800014
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: AYSSENES
Code postal demandeur: 12430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-08
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/09/2014
Date réelle d’autorisation: 26/08/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 08/08/2014