Permis de construire Autorisé

0382981610001

Non renseigné

Le Peage De Roussillon / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 15 RUE DES AYENCINS - 4 RUE LE PEAGE DE ROUSSILLON 38550

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

806 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/06/2016

Décision

06/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Peage De Roussillon (38298)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38550
Adresse: 15 RUE DES AYENCINS - 4 RUE LE PEAGE DE ROUSSILLON 38550

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AY 157
Parcelle 2: AY 158
Parcelle 3: AY 159

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: RUE DES AYENCINS - 4 RUE
Localité terrain: LE PEAGE DE ROUSSILLON
Commune source: 38298
Localité demandeur: LE PEAGE DE ROUSSILLON
Code postal demandeur: 38550
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201606
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/06/2016

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 10/10/2016