Permis de construire Autorisé

0321592600004

Transformation avec diminution de surface

L'isle-De-Noé / Gers / Occitanie

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Adresse 2617 CHEMIN DE SOUBAIGNAN BOUSCASSÉ L'ISLE-DE-NOÉ 32300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

96 m²

Surface démolie

164 m²

Surface du terrain

35.811 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/06/2026

Autorisation

16/06/2026

Décision

16/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: L'isle-De-Noé (32159)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32300
Adresse: 2617 CHEMIN DE SOUBAIGNAN BOUSCASSÉ L'ISLE-DE-NOÉ 32300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 164 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 82 m²
Agricole démoli: 82 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	196 m²	0 m²	0 m²	99 m²	99 m²
Locaux	653 m²	48 m²	82 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	653 m²	48 m²	82 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: A 18
Parcelle 2: A 19
Parcelle 3: A 17

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2617
Voie terrain: CHEMIN DE SOUBAIGNAN
Lieu-dit terrain: BOUSCASSÉ
Localité terrain: L'ISLE-DE-NOÉ
Commune source: 32159
Localité demandeur: VALENCE D'AGEN
Code postal demandeur: 82400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 16/06/2026
Date réelle d’autorisation: 16/06/2026
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/04/2026

0321592600001

L'isle-De-Noé, Gers

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²

Declaration prealable

29/06/2026

0321592600005

L'isle-De-Noé, Gers

Isle De Noe, Gers

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²