Permis d amenager Travaux terminés

00117018H0001

Non renseigné

Beard - Geovreissiat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse EN BARBOA - ROUTE DE GEOV BEARD - GEOVREISSIAT 01460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.883 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/08/2018

Décision

17/08/2018

Début chantier

17/08/2019

Fin travaux

01/09/2021

Localisation

Commune: Beard - Geovreissiat (01170)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01460
Adresse: EN BARBOA - ROUTE DE GEOV BEARD - GEOVREISSIAT 01460

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AI 297

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: EN BARBOA - ROUTE DE GEOV
Localité terrain: BEARD - GEOVREISSIAT
Commune source: 01170
Localité demandeur: BRENOD
Code postal demandeur: 01110
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 17/08/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 03/04/2018