Permis de construire Travaux terminés

03716014R0001

Extension de surface sans transformation

Morand / Indre-et-Loire / Centre-Val de Loire

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Adresse LE PRIEURE MORAND 37110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.738 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

29.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/01/2016

Autorisation

06/03/2014

Décision

06/03/2014

Début chantier

07/04/2015

Fin travaux

15/01/2016

Localisation

Commune: Morand (37160)
Département: Indre-et-Loire (37)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 37110
Adresse: LE PRIEURE MORAND 37110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	869 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	869 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGRISOLEIL 37
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZO 16
Parcelle 2: ZO 17

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGRISOLEIL 37

SIREN 801040445

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID MICHEL CHRISTIAN BACON

Administrateur - né(e) en 1974

ELOI RENE PIERRE CANON

Administrateur - né(e) en 1972

JEAN-FRANCOIS ISMAEL ROBERT CLAVEAU

Administrateur - né(e) en 1967

GERARD ALAIN REGIS DESNOE

Directeur Général - né(e) en 1963

Société liée

DES DEUX VAL

SIREN 324029966

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC GREGOIRE RAGUIN

Gérant - né(e) en 1984

DOMINIQUE MICHEL ALAIN RAGUIN

Gérant - né(e) en 1962

ALAIN JEAN PIERRE RAGUIN

Membre non salarié participant aux travaux - né(e) en 1956

FRANCOIS MARCEL ARMEL RAGUIN

Membre non salarié participant aux travaux - né(e) en 1958

Société liée

EARL LATOUR

SIREN 422965178

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT FRANCOIS BERNARD LATOUR

Gérant - né(e) en 1979

Société liée

SCEA DE LA HAUTE METAIRIE

SIREN 319732822

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE SIMON (PLAT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

GUILLAUME SIMON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

BENOIT EDOUARD ROBERT GHISLAIN SIMON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Société liée

SENECHAUD

SIREN 415162007

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-LISE MARIE ROSSIGNOL

Gérant - né(e) en 1980

RICHARD GILBERT ANDRE SENECHAUD

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PRIEURE
Localité terrain: MORAND
Commune source: 37160
SIREN demandeur: 801040445
SIRET demandeur: 80104044500018
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: MIGNALOUX-BEAUVOIR
Code postal demandeur: 86550
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 15/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 07/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/01/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

09/12/2014

03716014R0003

Morand, Indre-et-Loire

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Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²