Permis de construire Autorisé

00613617H0032

Extension de surface sans transformation

Sospel / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse L AGAIZEN SUD SOSPEL 06380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

26/03/2018

Décision

26/03/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sospel (06136)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06380
Adresse: L AGAIZEN SUD SOSPEL 06380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	872 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	872 m²	1 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOISIRS SEJOURS COTE D AZUR
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: 0C 783
Parcelle 2: 0C 784
Parcelle 3: 0C 785

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOISIRS SEJOURS COTE D AZUR (LSCA)

SIREN 326712866

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: L AGAIZEN SUD
Localité terrain: SOSPEL
Commune source: 06136
SIREN demandeur: 326712866
SIRET demandeur: 32671286600135
Code APE demandeur: 88.99A
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 26/03/2018
Type de service public: Culture et loisir

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