Permis de construire Chantier commencé

06305014V0003

Nouvelle construction

Brassac-Les-Mines / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 6 RUE JEAN JAURES BRASSAC-LES-MINES 63570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

111 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

686 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

28/06/2014

Décision

28/06/2014

Début chantier

07/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brassac-Les-Mines (63050)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63570
Adresse: 6 RUE JEAN JAURES BRASSAC-LES-MINES 63570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	111 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI OLIVER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AM 742

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BOBIMMO

SIREN 801760133

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE ANNE-MARIE OLIVER (BOURON)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

DAMIEN FRANCOIS BASSET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE JEAN JAURES
Localité terrain: BRASSAC-LES-MINES
Commune source: 63050
SIREN demandeur: 801760133
SIRET demandeur: 80176013300018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAMPEIX
Code postal demandeur: 63320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 28/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 07/11/2014
Type de service public: Non rempli

Brassac-Les-Mines, Puy-de-Dôme

Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 4 m²