Permis de construire Autorisé

0380302320009

Nouvelle construction

38140 Beaucroissant / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0015 RUE DU 14 SEPTEMBRE 1219 38140 BEAUCROISSANT 38140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

210 m²

Surface démolie

224 m²

Surface du terrain

216 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

23/02/2024

Décision

23/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: 38140 Beaucroissant (38030)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38140
Adresse: 0015 RUE DU 14 SEPTEMBRE 1219 38140 BEAUCROISSANT 38140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 224 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 112 m²
Agricole démoli: 112 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	112 m²	210 m²	112 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	112 m²	0 m²	112 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARCELLE ROUX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AN 551
Parcelle 2: AN 549

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MARCELLE ROUX

SIREN 843869264

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE OUGIER (DEVIS)

Autre - né(e) en 1972

PHILIPPE JEAN ROBERT OUGIER

Gérant - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0015
Voie terrain: RUE DU 14 SEPTEMBRE 1219
Localité terrain: 38140 BEAUCROISSANT
Commune source: 38030
SIREN demandeur: 843869264
SIRET demandeur: 84386926400013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEAUCROISSANT
Code postal demandeur: 38140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 23/02/2024
Type de service public: Non rempli

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