Permis de construire Autorisé

01427115R0016

Nouvelle construction

Fleury-Sur-Orne / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse RTE D'HARCOURT 14123 FLEUR FLEURY-SUR-ORNE 0

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.353 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.671 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/11/2015

Décision

09/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleury-Sur-Orne (14271)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 0
Adresse: RTE D'HARCOURT 14123 FLEUR FLEURY-SUR-ORNE 0

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.353 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EUROPROM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZK 101
Parcelle 2: ZK 119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SEDELKA ILE DE FRANCE

SIREN 484581533

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES DUPUY

Commissaire aux comptes suppléant

Directeur Général

480041094

SIREN 480041094

Président de SAS

FINAREM

SIREN 428169320

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE PAUL JACQUART

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

MALEK REZGUI

Gérant - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

499302891

SIREN 499302891

Commissaire aux comptes titulaire

TALENZ ALTEIS AUDIT (TALENZ AUDIT)

SIREN 339713869

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ROLAND JEAN BOULAY

Directeur Général - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

TALENZ ALTEIS AUDIT (TALENZ AUDIT)

SIREN 339713869

Commissaire aux comptes suppléant

TALENZ ALTEIS AUDIT ILE DE FRANCE (COMETEX)

SIREN 340105618

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ROLAND JEAN BOULAY

Directeur Général - né(e) en 1978

Président de SAS

478557671

SIREN 478557671

Commissaire aux comptes titulaire

COMPTAGESMA AUDIT

SIREN 379014764

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MELANIE ODILE VILLALARD

Gérant - né(e) en 1979

THOMAS YVES MARIE LE PORS

Gérant - né(e) en 1977

VICTOR RICHARD

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE D'HARCOURT 14123 FLEUR
Localité terrain: FLEURY-SUR-ORNE
Commune source: 14271
SIREN demandeur: 484581533
SIRET demandeur: 48458153300052
Code APE demandeur: 41.10A
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/11/2015
Type de service public: Non rempli

Fleury-Sur-Orne, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²