Permis de construire Autorisé

06309914G0024

Nouvelle construction

Chateaugay / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHEM DES CLAUX POMPIGNAT CHATEAUGAY 63119

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

772 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

30/01/2015

Décision

30/01/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateaugay (63099)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63119
Adresse: CHEM DES CLAUX POMPIGNAT CHATEAUGAY 63119

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	546 m²	386 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	546 m²	386 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA PIERRE GOIGOUX
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AC 699
Parcelle 2: AC 698

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA PIERRE GOIGOUX

SIREN 413562737

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-DAMIEN NICOLAS GOIGOUX

Gérant - né(e) en 1967

Associé indéfiniment responsable

DESPRAT & SAINT VERNY

SIREN 347967952

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE DESPRAT (DESPRAT)

Directeur Général - né(e) en 1959

SEBASTIEN GILLES MARIE VIDAL

Président de SAS - né(e) en 1976

SEBASTIEN VIDAL (VIDAL)

Président de SAS - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET ESCURA ET ASSOCIES

SIREN 397799511

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE CATHERINE JEANNE BRECHARD

Directeur Général - né(e) en 1971

HENRI-MICHEL CHARMES

Directeur Général - né(e) en 1990

REGINE ALEXANDINE ROSETTE MARTIN (RIGAUDIERE)

Président de SAS - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DES CLAUX
Lieu-dit terrain: POMPIGNAT
Localité terrain: CHATEAUGAY
Commune source: 63099
SIREN demandeur: 413562737
SIRET demandeur: 41356273700028
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: CHATEAUGAY
Code postal demandeur: 63119
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 30/01/2015
Type de service public: Non rempli

Chateaugay, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 210 m²