Permis de construire Autorisé

0915521910001

Non renseigné

Saint-Germain-Les-Arpajon / Essonne / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 1 RUE DU MESNIL SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON 91180

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

863 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/06/2019

Décision

13/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Germain-Les-Arpajon (91552)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91180
Adresse: 1 RUE DU MESNIL SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON 91180

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARKANE FONCIER
Code juridique demandeur: 5485
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AV 19

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARKANE FONCIER

SIREN 418357117

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES GERARD COSTA

Gérant - né(e) en 1959

HERVE JEAN-LOUIS DELOUCHE

Gérant - né(e) en 1979

MATHIEU VINCENT DESIRE GARCIS

Gérant - né(e) en 1983

MAXIME CHARLES FLORIAN HIBERT

Gérant - né(e) en 1985

REMI DANIEL GEORGE

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU MESNIL
Localité terrain: SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Commune source: 91552
SIREN demandeur: 418357117
SIRET demandeur: 41835711700070
Code APE demandeur: 71.12A
Localité demandeur: SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Code postal demandeur: 91180
Prise en compte autorisation: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 201906
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/06/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/07/2020