Permis de construire Autorisé

02634520M0027

Nouvelle construction

Suze-La-Rousse / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 374 RUE DE LA GLACIERE SUZE-LA-ROUSSE 26790

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

242 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

06/03/2021

Décision

06/03/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Suze-La-Rousse (26345)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26790
Adresse: 374 RUE DE LA GLACIERE SUZE-LA-ROUSSE 26790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	100 m²	0 m²
Locaux	28 m²	242 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	28 m²	242 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC VITIS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AS 97
Parcelle 2: AS 98

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC VITIS

SIREN 834428617

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE BERTHE GALIBERT (PHILIP)

Gérant - né(e) en 1971

LAURENT ANDRE GALIBERT

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 374
Voie terrain: RUE DE LA GLACIERE
Localité terrain: SUZE-LA-ROUSSE
Commune source: 26345
SIREN demandeur: 834428617
SIRET demandeur: 83442861700015
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: SUZE-LA-ROUSSE
Code postal demandeur: 26790
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 06/03/2021
Type de service public: Non rempli

Suze-La-Rousse, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 18 m²