Logements créés
Non renseigné
Permis d amenager
Autorisé
0130762200002
Non renseigné
Adresse
11 CH DU MOULIN DU PLAN PLAN-D'ORGON 13750
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
9.716 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
09/01/2023
Décision
09/01/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Plan-D'orgon (13076)
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 13750
- Adresse
- 11 CH DU MOULIN DU PLAN PLAN-D'ORGON 13750
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- Code juridique demandeur
- 5202
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- AY 95
- Parcelle 2
- AY 96
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ACHOUR MESSAS
Directeur Général - né(e) en 1976
ALAIN CHAVANCE
Directeur Général - né(e) en 1971
VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)
Directeur Général - né(e) en 1969
ARIANE MIGNON
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977
CHRISTOPHE TALLOT
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967
DOMINIQUE MULLER
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965
EVE MARTINEAU
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986
FLORENCE PAGE
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983
FLORENT ROHLES
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978
LAURENT INARD
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971
MARINE CAMBOLIN
Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976
OLIVIER LENEL
Président du directoire - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EVELYNE HENAULT
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président de SAS - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
KARINE ANNE RENAISON (GESCHWINDENHAMMER)
Gérant - né(e) en 1970
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PIERRE-HENRY POUCHELON
Gérant - né(e) en 1984
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
SOPHIE VALERIE POILLEUX
Directeur Général - né(e) en 1964
PIERRE-HENRY POUCHELON
Président de SAS - né(e) en 1984
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BEATRICE ANNE DE BLAUWE (GRANCHET)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 11
- Voie terrain
- CH DU MOULIN DU PLAN
- Localité terrain
- PLAN-D'ORGON
- Commune source
- 13076
- SIREN demandeur
- 732014964
- SIRET demandeur
- 73201496400959
- Code APE demandeur
- 42.99Z
- Localité demandeur
- MARSEILLE
- Code postal demandeur
- 13331
- Prise en compte autorisation
- 2023-01
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-01
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 09/01/2023
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Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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