Declaration prealable Travaux terminés

08524321C0059

Nouvelle construction

Brem Sur Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 9001 RUE DU BRANDAIS BREM SUR MER 85470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.066 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

31/08/2021

Décision

31/08/2021

Début chantier

31/12/2021

Fin travaux

01/08/2022

Localisation

Commune: Brem Sur Mer (85243)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85470
Adresse: 9001 RUE DU BRANDAIS BREM SUR MER 85470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	2 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PHOENIX TOWER FRANCE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AP 169

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9001
Voie terrain: RUE DU BRANDAIS
Localité terrain: BREM SUR MER
Commune source: 85243
SIREN demandeur: 879739993
SIRET demandeur: 87973999300019
Code APE demandeur: 82.11Z
Localité demandeur: PARIS 2EME ARRONDISSEMENT
Code postal demandeur: 75002
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 31/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 31/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/08/2022
Type de service public: Ouvrage spécial

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