Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
05907622K0001
Nouvelle construction
Adresse
ROUTE DE MONS ZONE ECONOMIQUE OUEST BETTIGNIES 59600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
834 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
4.932 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
23/11/2022
Décision
23/11/2022
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Bettignies (59076)
- Département
- Nord (59)
- Région
- Hauts-de-France (32)
- Code postal
- 59600
- Adresse
- ROUTE DE MONS ZONE ECONOMIQUE OUEST BETTIGNIES 59600
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 834 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 590 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- A 555
- Parcelle 2
- A 557
- Parcelle 3
- A 559
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE DE MONS
- Lieu-dit terrain
- ZONE ECONOMIQUE OUEST
- Localité terrain
- BETTIGNIES
- Commune source
- 59076
- Localité demandeur
- BETTIGNIES
- Code postal demandeur
- 59600
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2022-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 23/11/2022
- Type de service public
- Non rempli
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