Permis de construire Travaux terminés

07328517M1023

Transformation avec extension de surface

Seez / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES GLIERES SEEZ 73700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

60 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.139 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/09/2018

Autorisation

12/03/2018

Décision

12/03/2018

Début chantier

09/09/2018

Fin travaux

01/02/2019

Localisation

Commune: Seez (73285)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73700
Adresse: RUE DES GLIERES SEEZ 73700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.561 m²	30 m²	2.177 m²	2.177 m²
Commerce	0 m²	30 m²	0 m²	2.177 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MARC BATAILLE MATERIAUX
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 339
Parcelle 2: AC 337
Parcelle 3: AC 336

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MARC BATAILLE MATERIAUX

SIREN 341168631

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN FIDJI DUCHOSAL

Directeur général délégué - né(e) en 1987

MALVINA PACIFIC DUCHOSAL

Directeur général délégué - né(e) en 1984

Président de SAS

504155763

SIREN 504155763

Commissaire aux comptes titulaire

ANDERLAINE AUDIT

SIREN 409987252

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC PASCAL BROUSSE

Directeur Général - né(e) en 1972

EMMANUEL LUC YVES LARRAZET

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES GLIERES
Localité terrain: SEEZ
Commune source: 73285
SIREN demandeur: 341168631
SIRET demandeur: 34116863100024
Code APE demandeur: 47.52B
Localité demandeur: BOURG SAINT MAURICE
Code postal demandeur: 73700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-05
Date réelle de dépôt: 09/09/2018
Date réelle d’autorisation: 12/03/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 09/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 01/02/2019
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Seez, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m²