Permis de construire Travaux terminés

0112672210001

Non renseigné

Ornaisons / Aude / Occitanie

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Adresse IMPASSE DES GALETS ORNAISONS 11200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

7.399 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

03/03/2023

Décision

03/03/2023

Début chantier

16/10/2023

Fin travaux

20/03/2024

Localisation

Commune: Ornaisons (11267)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11200
Adresse: IMPASSE DES GALETS ORNAISONS 11200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SM TERRITOIRES DE DEMAIN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 1395
Parcelle 2: A 1696
Parcelle 3: A 609

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SM TERRITOIRES DE DEMAIN (SM TERRITOIRES DE DEMAIN)

SIREN 908426901

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

GROUPE S.M.

SIREN 324355478

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

LAURENT JEAN MARATUECH

Directeur Général - né(e) en 1984

THOMAS SANGALLI

Directeur Général - né(e) en 1986

JULIEN LAURENT SANGALLI

Président de SAS - né(e) en 1983

Commissaire aux comptes titulaire

DUCUP SIRE AUDIT

SIREN 404909889

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC DOMINIQUE JEAN SIRE

Gérant - né(e) en 1974

MARIE FRANCOISE JEANINE THOME (DUCUP DE SAINT PAUL)

Gérant - né(e) en 1985

Directeur Général

S M PROMOTION

SIREN 330619958

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC SIRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1974

CHRISTOPHE CUBAYNES

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1984

Président de SAS

GROUPE S.M.

SIREN 324355478

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: IMPASSE DES GALETS
Localité terrain: ORNAISONS
Commune source: 11267
SIREN demandeur: 908426901
SIRET demandeur: 90842690100017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: NARBONNE
Code postal demandeur: 11100
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 03/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 16/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 20/03/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2022