Permis de construire Chantier commencé

97221315BR082

Transformation sans extension ni diminution de surface

Le Lamentin / Martinique / Martinique

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Adresse LOTIS LES HORIZONS ACAJOU LE LAMENTIN 97232

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

771 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/07/2015

Décision

28/07/2015

Début chantier

29/07/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Lamentin (97213)
Département: Martinique (972)
Région: Martinique (02)
Code postal: 97232
Adresse: LOTIS LES HORIZONS ACAJOU LE LAMENTIN 97232

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	158 m²	0 m²	0 m²	74 m²	74 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BETERBAT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AW 64

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BETERBAT

SIREN 350664991

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CLAUDE RAPHAEL LESTE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

ALAIN APPOLINAIRE NARCISSOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1961

EDOUARD MÉDARD PANCARTE

Gérant - né(e) en 1963

EUSTACHE VAUTOUR (VAUTOUR)

Gérant - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTIS LES HORIZONS ACAJOU
Localité terrain: LE LAMENTIN
Commune source: 97213
SIREN demandeur: 350664991
SIRET demandeur: 35066499100048
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: LE LAMENTIN
Code postal demandeur: 97232
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 29/07/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

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