Permis de construire Chantier commencé

00107416V0009

Nouvelle construction

Chalamont / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 3272 RTE DE BOURG MALATRAY CHALAMONT 01320

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

945 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

47.814 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/11/2016

Décision

04/11/2016

Début chantier

11/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chalamont (01074)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01320
Adresse: 3272 RTE DE BOURG MALATRAY CHALAMONT 01320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	250 m²	0 m²
Locaux	113 m²	945 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	113 m²	945 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GFA ETXE ZALDI
Code juridique demandeur: 6534
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 185

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GFA ETXE ZALDI

SIREN 802228403

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURE YOLANDE ANNETTE BATAILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

SELENE FLORENCE AMARYLLIS BATAILLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

ROBIN BERNARD GUY BATAILLE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1994

ANNE SIMONE BATAILLE (VEBER)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3272
Voie terrain: RTE DE BOURG
Lieu-dit terrain: MALATRAY
Localité terrain: CHALAMONT
Commune source: 01074
SIREN demandeur: 802228403
SIRET demandeur: 80222840300019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHALAMONT
Code postal demandeur: 01320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 11/09/2017
Type de service public: Non rempli

Chalamont, Ain

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 865 m²