Permis de construire Chantier commencé

06909416R0003

Nouvelle construction

Grezieu La Varenne / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 14 RUE DU STADE GREZIEU LA VARENNE 69290

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.880 m²

Surface démolie

1.989 m²

Surface du terrain

5.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

01/04/2016

Décision

01/04/2016

Début chantier

05/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grezieu La Varenne (69094)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69290
Adresse: 14 RUE DU STADE GREZIEU LA VARENNE 69290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.989 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.989 m²
Commerce démoli: 1.989 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.989 m²	1.880 m²	1.989 m²
Commerce	1.989 m²	0 m²	1.989 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES PERSPECTIVES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0B 1483

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES PERSPECTIVES

SIREN 482113289

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES BERNARD

Gérant - né(e) en 1956

Autre

518078407

SIREN 518078407

Autre

SCI DES TOURRAIS

SIREN 452090046

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES NOEL BERNARD

Gérant - né(e) en 1956

Autre

330377532

SIREN 330377532

Autre

482805819

SIREN 482805819

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: RUE DU STADE
Localité terrain: GREZIEU LA VARENNE
Commune source: 69094
SIREN demandeur: 482113289
SIRET demandeur: 48211328900029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CRAPONNE
Code postal demandeur: 69290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 01/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 05/07/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 08/12/2016