Permis de construire Travaux terminés

0382652120017

Nouvelle construction

La Motte D'aveillans / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 7 RUE DE LA CITE LOT ROCHE CORBIERE LA MOTTE D'AVEILLANS 38770

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

102 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

540 m²

Dates du dossier

Dépôt

10/11/2022

Autorisation

30/08/2021

Décision

30/08/2021

Début chantier

30/01/2022

Fin travaux

10/11/2022

Localisation

Commune: La Motte D'aveillans (38265)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38770
Adresse: 7 RUE DE LA CITE LOT ROCHE CORBIERE LA MOTTE D'AVEILLANS 38770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	102 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 331

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: RUE DE LA CITE
Lieu-dit terrain: LOT ROCHE CORBIERE
Localité terrain: LA MOTTE D'AVEILLANS
Commune source: 38265
Localité demandeur: EYBENS
Code postal demandeur: 38320
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 10/11/2022
Date réelle d’autorisation: 30/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 30/01/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 10/11/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/03/2022