Permis de construire Travaux terminés

0110762200006

Non renseigné

Castelnaudary / Aude / Occitanie

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Adresse CHEMIN DU CARIGNAN CASTELNAUDARY 11400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

16.839 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

09/03/2023

Décision

09/03/2023

Début chantier

09/08/2023

Fin travaux

12/07/2024

Localisation

Commune: Castelnaudary (11076)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11400
Adresse: CHEMIN DU CARIGNAN CASTELNAUDARY 11400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROMOSUD11
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: YR 108
Parcelle 2: YR 109
Parcelle 3: YR 184

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PROMOSUD11

SIREN 539425207

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC ANDRE THOMAS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU CARIGNAN
Localité terrain: CASTELNAUDARY
Commune source: 11076
SIREN demandeur: 539425207
SIRET demandeur: 53942520700013
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CASTELNAUDARY
Code postal demandeur: 11400
Prise en compte autorisation: 2023-03
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 09/03/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 09/08/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 12/07/2024

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/04/2023