Permis de construire Autorisé

05758216N0009

Nouvelle construction

Richemont / Moselle / Grand Est

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Adresse ZONE ARTISANALE CHAMP DE M RICHEMONT 57270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

387 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

31/08/2016

Décision

31/08/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Richemont (57582)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57270
Adresse: ZONE ARTISANALE CHAMP DE M RICHEMONT 57270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	387 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ASAP
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 31 110
Parcelle 2: 31 135
Parcelle 3: 31 162

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ASAP

SIREN 530797356

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE NADE (L'HUILLIER)

Autre - né(e) en 1975

DAVID NICOLAS NADE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZONE ARTISANALE CHAMP DE M
Localité terrain: RICHEMONT
Commune source: 57582
SIREN demandeur: 530797356
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DISTROFF
Code postal demandeur: 57925
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 31/08/2016
Type de service public: Non rempli

Richemont, Moselle

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 340 m²