Permis d amenager Annulé

0263251500002

Non renseigné

Saint-Rambert-D'albon / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE MILAN TULANDIERE NORD SAINT-RAMBERT-D'ALBON 26140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

12.851 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

11/09/2015

Décision

11/09/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Rambert-D'albon (26325)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26140
Adresse: CHEMIN DE MILAN TULANDIERE NORD SAINT-RAMBERT-D'ALBON 26140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AVENIR AMENAGEMENTS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 1051
Parcelle 2: A 1062
Parcelle 3: A 1064

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AVENIR AMENAGEMENTS

SIREN 515403152

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DERVIS TEBER

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE MILAN
Lieu-dit terrain: TULANDIERE NORD
Localité terrain: SAINT-RAMBERT-D'ALBON
Commune source: 26325
SIREN demandeur: 515403152
SIRET demandeur: 51540315200017
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: VALENCE
Code postal demandeur: 26000
Prise en compte autorisation: 2015-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 11/09/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/06/2015