Permis de construire Autorisé

00118821V0001

Nouvelle construction

Illiat / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1355 ROUTE DU CLEART ILLIAT 01140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

07/06/2021

Décision

07/06/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Illiat (01188)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01140
Adresse: 1355 ROUTE DU CLEART ILLIAT 01140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.273 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.273 m²	1 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC CLAIR
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0B 391
Parcelle 2: 0B 386

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC CLAIR

SIREN 434508024

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LUCAS CLAIR

Gérant - né(e) en 2005

MATHIEU CLAIR

Gérant - né(e) en 1979

VINCENT CLAIR

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1355
Voie terrain: ROUTE DU CLEART
Localité terrain: ILLIAT
Commune source: 01188
SIREN demandeur: 434508024
SIRET demandeur: 43450802400016
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: ILLIAT
Code postal demandeur: 01140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 07/06/2021
Type de service public: Non rempli

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Logements : - Surface : 6 m²

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