Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
07429518B0002
Extension de surface sans transformation
Adresse
67 PL DE LA MAIRIE SUS LE SEZEAU LA VERNAZ 74200
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
34 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.313 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2018
Autorisation
23/03/2018
Décision
23/03/2018
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- La Vernaz (74295)
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 74200
- Adresse
- 67 PL DE LA MAIRIE SUS LE SEZEAU LA VERNAZ 74200
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 80 m2 | 17 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 80 m2 | 17 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GROBEL ESPACES VERTS
- Code juridique demandeur
- 5499
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2018
- Parcelle 1
- AB 412
- Parcelle 2
- AB 73
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ARNAUD PHILIPPE HECTOR GROBEL
Gérant - né(e) en 1981
ELISE EDWIGE DOMINIQUE GROBEL (BILQUEY)
Gérant - né(e) en 1980
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 67
- Voie terrain
- PL DE LA MAIRIE
- Lieu-dit terrain
- SUS LE SEZEAU
- Localité terrain
- LA VERNAZ
- Commune source
- 74295
- SIREN demandeur
- 820006773
- SIRET demandeur
- 82000677300015
- Code APE demandeur
- 81.30Z
- Localité demandeur
- LA VERNAZ
- Code postal demandeur
- 74200
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2018-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2018
- Date réelle d’autorisation
- 23/03/2018
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
07429518B0001
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Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 120 m2
Declaration prealable
07429518B0001
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Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 12 m2
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Transformation sans extension ni diminution de surface
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07429522B0002
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Permis de construire
07429521B0004
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
07429520B0002
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Logements : 1
Surface : 144 m2