Permis de construire Travaux terminés

03242717A1001

Nouvelle construction

Semboues / Gers / Occitanie

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Adresse VILLAGE SEMBOUES 32230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.724 m²

Surface démolie

810 m²

Surface du terrain

21.710 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

01/08/2017

Décision

01/08/2017

Début chantier

23/07/2019

Fin travaux

15/02/2021

Localisation

Commune: Semboues (32427)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32230
Adresse: VILLAGE SEMBOUES 32230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 810 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 405 m²
Agricole démoli: 405 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	405 m²	862 m²	405 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	405 m²	862 m²	405 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU BIROUET
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZC 7

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU BIROUET (GAEC DU BIROUET)

SIREN 811143718

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JORIS CYRIL FRULIN

Gérant - né(e) en 1990

YANN SAINT HILAIRE

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VILLAGE
Localité terrain: SEMBOUES
Commune source: 32427
SIREN demandeur: 811143718
SIRET demandeur: 81114371800013
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: SEMBOUES
Code postal demandeur: 32230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 01/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 23/07/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 15/02/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/11/2017

03242717A1002

Semboues, Gers

Semboues, Gers

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 826 m²