Permis de construire Travaux terminés

08804821A0008

Nouvelle construction

Bellefontaine / Vosges / Grand Est

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Adresse LA GABIOTTE BELLEFONTAINE 88370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.716 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/12/2021

Décision

20/12/2021

Début chantier

07/04/2022

Fin travaux

15/04/2024

Localisation

Commune: Bellefontaine (88048)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88370
Adresse: LA GABIOTTE BELLEFONTAINE 88370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.564 m²	858 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.564 m²	858 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA GABIOTTE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 79
Parcelle 2: AD 80
Parcelle 3: AD 81

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA GABIOTTE

SIREN 351720081

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN LEON ALBERT VERTU

Gérant - né(e) en 1993

OLIVIER LEON PIERRE VERTU

Gérant - né(e) en 1978

THIERRY VERTU

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA GABIOTTE
Localité terrain: BELLEFONTAINE
Commune source: 88048
SIREN demandeur: 351720081
SIRET demandeur: 35172008100014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BELLEFONTAINE
Code postal demandeur: 88370
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 07/04/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 15/04/2024
Type de service public: Non rempli

Bellefontaine, Vosges

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 63 m²