Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
04721113J0001
Nouvelle construction
Adresse
TROUIL POUDENAS 47170
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
8 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
02/04/2013
Décision
02/04/2013
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Poudenas (47211)
- Département
- Lot-et-Garonne (47)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine (75)
- Code postal
- 47170
- Adresse
- TROUIL POUDENAS 47170
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 4 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 4 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE ET D'ENERGIES DE LOT-ET-GARONNE
- Code juridique demandeur
- 7353
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- B1 246
- Parcelle 2
- B1 245
- Parcelle 3
- B1 244
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- TROUIL
- Localité terrain
- POUDENAS
- Commune source
- 47211
- SIREN demandeur
- 254701824
- SIRET demandeur
- 25470182400016
- Code APE demandeur
- 84.13Z
- Localité demandeur
- AGEN
- Code postal demandeur
- 47000
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2013-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2013-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 02/04/2013
- Type de service public
- Ouvrage spécial
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
04721115J0003
Poudenas, Lot-et-Garonne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
04721122V0001
Poudenas, Lot-et-Garonne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 110 m2
Declaration prealable
0472112500007
Poudenas, Lot-et-Garonne
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 18 m2
Declaration prealable
0472112500002
Poudenas, Lot-et-Garonne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 76 m2
Declaration prealable
04721124V0005
Poudenas, Lot-et-Garonne
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 18 m2
Permis de construire
04721116J0001
Poudenas, Lot-et-Garonne
Logements : -
Surface : -