Permis de construire Chantier commencé

05947516A0015

Extension de surface sans transformation

Prouvy / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 44 ET RUE DE LA MAIRIE PROUVY 59121

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

660 m²

Surface démolie

103 m²

Surface du terrain

76 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

25/01/2017

Décision

25/01/2017

Début chantier

21/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Prouvy (59475)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59121
Adresse: 44 ET RUE DE LA MAIRIE PROUVY 59121

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 103 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 103 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	103 m²	0 m²	103 m²
Locaux	874 m²	330 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	874 m²	330 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE PROUVY
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 202
Parcelle 2: AB 996
Parcelle 3: AB 997

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE PROUVY

SIREN 215904756

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 44 ET
Voie terrain: RUE DE LA MAIRIE
Localité terrain: PROUVY
Commune source: 59475
SIREN demandeur: 215904756
SIRET demandeur: 21590475600016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: PROUVY
Code postal demandeur: 59121
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 25/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 21/09/2017
Type de service public: Culture et loisir

Prouvy, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 78 m²