Permis de construire Autorisé

06312414G0013

Transformation sans extension ni diminution de surface

Cournon D Auvergne / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 ROUTE DU CENDRE COURNON D AUVERGNE 63800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.550 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

03/10/2014

Décision

03/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cournon D Auvergne (63124)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63800
Adresse: 3 ROUTE DU CENDRE COURNON D AUVERGNE 63800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.095 m²	76 m²	76 m²
Commerce	675 m²	0 m²	76 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYSTEMES SOLAIRES
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: CA 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYSTEMES SOLAIRES

SIREN 501542021

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY ARMEL LAURENT GOUPIL

Administrateur - né(e) en 1974

VINCENT HENRI ANDRÉ GORIN

Administrateur - né(e) en 1991

XAVIER DENIS ALAIN BOREL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1984

Commissaire aux comptes titulaire

H. AUDIT

SIREN 489993360

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE ESCROUZAILLES

Directeur Général - né(e) en 1971

CATALYNE BOUTY

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: ROUTE DU CENDRE
Localité terrain: COURNON D AUVERGNE
Commune source: 63124
SIREN demandeur: 501542021
SIRET demandeur: 50154202100016
Code APE demandeur: 43.22B
Localité demandeur: COURNON D'AUVERGNE
Code postal demandeur: 63800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 03/10/2014
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Cournon D'auvergne, Puy-de-Dôme

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 111 m²