Declaration prealable Autorisé

03407921C0041

Transformation sans extension ni diminution de surface

Clermont L'herault / Hérault / Occitanie

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Adresse 11 ALL ROGER SALENGRO CLERMONT L'HERAULT 34800

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

185 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/04/2021

Décision

28/04/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clermont L'herault (34079)
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 34800
Adresse: 11 ALL ROGER SALENGRO CLERMONT L'HERAULT 34800

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	465 m²	0 m²	0 m²	310 m²	310 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BP 43

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: ALL ROGER SALENGRO
Localité terrain: CLERMONT L'HERAULT
Commune source: 34079
Localité demandeur: CLERMONT L HERAULT
Code postal demandeur: 34800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/04/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/08/2021

03407921C0074

Clermont L'herault, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/03/2022

03407921C0096

Clermont L'herault, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/02/2022

03407921C0098

Clermont L'herault, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2022

03407921C0099

Clermont L'herault, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2022

03407921C0091

Clermont L'herault, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/02/2022

03407921C0083

Clermont L'herault, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2022

03407921C0093

Clermont L'herault, Hérault

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 7 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/12/2021

03407921C0079

Clermont L'herault, Hérault

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 128 m²

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Mis à jour ce mois-ci 29/03/2023

03407923C0013

Clermont L'herault, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/09/2020

03407920C0051

Clermont L'herault, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/08/2019

03407919C0081

Clermont L'herault, Hérault

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 14 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 17/06/2019

03407919C0071

Clermont L'herault, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/04/2018

03407918C0011

Clermont L'herault, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 05/11/2014

03407914C0051

Clermont L'herault, Hérault

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²