Permis de construire Autorisé

08201723S0011

Nouvelle construction

Bessens / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse CHEMI DE LA COTE DU MILIEU BESSENS 82170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

127 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.083 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/08/2023

Décision

10/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bessens (82017)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82170
Adresse: CHEMI DE LA COTE DU MILIEU BESSENS 82170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	127 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: G2V PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZP 174

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

G2V PROMOTION (G2V PROMOTION)

SIREN 882555717

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN VASSAL (VASSAL)

Directeur Général - né(e) en 1986

VINCENT PAUL GUY VASSAL (VASSAL)

Directeur général délégué - né(e) en 1990

MATHIEU GAUDICHEAU (GAUDICHEAU)

Président de SAS - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMI DE LA COTE DU MILIEU
Localité terrain: BESSENS
Commune source: 82017
SIREN demandeur: 882555717
SIRET demandeur: 88255571700017
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MONTAUBAN
Code postal demandeur: 82000
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/08/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/06/2024