Permis de demolir Autorisé

00100414A4002

Non renseigné

Amberieu En Bugey / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA MALADIERE AMBERIEU EN BUGEY

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

698 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

19/02/2014

Décision

19/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amberieu En Bugey (01004)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01500
Adresse: LA MALADIERE AMBERIEU EN BUGEY

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALFA 3A
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AO 106
Parcelle 2: AO 106

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALFA 3A

SIREN 775544026

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA MALADIERE
Localité terrain: AMBERIEU EN BUGEY
Commune source: 01004
SIREN demandeur: 775544026
SIRET demandeur: 77554402601433
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: AMBERIEU-EN-BUGEY
Code postal demandeur: 01500
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 201402
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 19/02/2014

Ambérieu-En-Bugey, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 73 m²