Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
03244924A0002
Nouvelle construction
Adresse
ROUTE DES PYRENEES ""TUILE TOUJOUSE 32240
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.058 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
83.798 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
12/06/2024
Décision
12/06/2024
Début chantier
10/06/2025
Fin travaux
01/03/2026
Localisation
- Commune
- Toujouse (32449)
- Département
- Gers (32)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 32240
- Adresse
- ROUTE DES PYRENEES ""TUILE TOUJOUSE 32240
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 151 m2 | 1.058 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 151 m2 | 1.058 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- GAEC GASSIOT BITALIS
- Code juridique demandeur
- 6533
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- C 335
- Parcelle 2
- C 336
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- ROUTE DES PYRENEES ""TUILE
- Localité terrain
- TOUJOUSE
- Commune source
- 32449
- SIREN demandeur
- 314648734
- SIRET demandeur
- 31464873400015
- Code APE demandeur
- 01.50Z
- Localité demandeur
- MASCARAAS HARON
- Code postal demandeur
- 64330
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2025-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 12/06/2024
- Date réelle d’ouverture chantier
- 10/06/2025
- Date réelle d’achèvement travaux
- 01/03/2026
- Type de service public
- Non rempli
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