Permis de construire Travaux terminés

04201718Z0003

Transformation avec diminution de surface

Le Bessat / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 20 RTE DE CHAUBOURET LE BESSAT 42660

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

96 m²

Surface du terrain

1.119 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

26/06/2018

Décision

26/06/2018

Début chantier

01/07/2018

Fin travaux

01/11/2019

Localisation

Commune: Le Bessat (42017)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42660
Adresse: 20 RTE DE CHAUBOURET LE BESSAT 42660

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 96 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 96 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	382 m²	0 m²	0 m²	382 m²	404 m²
Locaux	365 m²	0 m²	96 m²	22 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 3
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 1812

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: RTE DE CHAUBOURET
Localité terrain: LE BESSAT
Commune source: 42017
Localité demandeur: LE BESSAT
Code postal demandeur: 42660
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 26/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 01/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 3
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

16/05/2018

04201718Z0002

Le Bessat, Loire

Le Bessat, Loire

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 35 m²