Permis de construire Travaux terminés

06441920P0011

Nouvelle construction

Nousty / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 9076 ZAC PYRENEES EST BEARN NOUSTY 64420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.539 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.393 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

28/04/2021

Décision

28/04/2021

Début chantier

28/10/2021

Fin travaux

23/11/2022

Localisation

Commune: Nousty (64419)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64420
Adresse: 9076 ZAC PYRENEES EST BEARN NOUSTY 64420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.740 m²	3.539 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ROBERT ARNAL ET FILS
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZB 76

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARNAL - RESOTAINER

SIREN 582680781

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT LAMBERT

Commissaire aux comptes suppléant

PATRICE AFFRE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

BLANDINE DEBAYLE-KORETSKY (DEBAYLE)

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1967

LAURENT FOGUES

Commissaire aux comptes titulaire

SYLVIE BUONOMO (ARNAL)

Directeur Général - né(e) en 1946

JEAN MARIE ARNAL (ARNAL)

Président de SAS - né(e) en 1951

MATHIEU JULES ARNAL

Président de SAS - né(e) en 1982

Directeur Général

912028271

SIREN 912028271

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9076
Voie terrain: ZAC PYRENEES EST BEARN
Localité terrain: NOUSTY
Commune source: 64419
SIREN demandeur: 582680781
SIRET demandeur: 58268078100090
Code APE demandeur: 77.39Z
Localité demandeur: SETE
Code postal demandeur: 34202
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 28/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 28/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 23/11/2022
Type de service public: Non rempli

Nousty, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²