Permis d amenager Travaux terminés

03504614B0001

Non renseigné

Les Brulais / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse LA BASSE BOU RE LES BRULAIS 35330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/12/2015

Autorisation

05/12/2014

Décision

05/12/2014

Début chantier

14/01/2015

Fin travaux

15/12/2015

Localisation

Commune: Les Brulais (35046)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35330
Adresse: LA BASSE BOU RE LES BRULAIS 35330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZE 104
Parcelle 2: ZE 105
Parcelle 3: ZE 106

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC VALLONS DE HAUTE-BRETAGNE COMMUNAUTE (VHBC)

SIREN 200043990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA BASSE BOU RE
Localité terrain: LES BRULAIS
Commune source: 35046
SIREN demandeur: 200043990
SIRET demandeur: 20004399000015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: GUICHEN
Code postal demandeur: 35580
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 15/12/2015
Date réelle d’autorisation: 05/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 14/01/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2015

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 19/10/2014