Permis d amenager Autorisé

0050172500002

Non renseigné

La Batie-Neuve / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEMIN DE LA FERME DES AMO LA BATIE-NEUVE 05230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.447 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/07/2025

Décision

25/07/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Batie-Neuve (05017)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05230
Adresse: CHEMIN DE LA FERME DES AMO LA BATIE-NEUVE 05230

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 1562
Parcelle 2: B 727

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA FERME DES AMO
Localité terrain: LA BATIE-NEUVE
Commune source: 05017
Localité demandeur: LA BATIE-NEUVE
Code postal demandeur: 05230
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 25/07/2025

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