Permis de construire Travaux terminés

02600416V0050

Nouvelle construction

Alixan / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse MARQUET ALIXAN 26300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

53.110 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.750 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/03/2017

Décision

03/03/2017

Début chantier

31/07/2019

Fin travaux

30/11/2020

Localisation

Commune: Alixan (26004)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26300
Adresse: MARQUET ALIXAN 26300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	26.555 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	26.555 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RS PROJET 40
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: YO 87

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RS PROJET 40

SIREN 840690416

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

C Q F D. AUDIT

SIREN 492622295

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PHILIPPE DOMENGES

Gérant - né(e) en 1968

EWAN MILLS

Gérant - né(e) en 1993

MARIELLE GALLO (LACOMBE)

Gérant - né(e) en 1977

Société liée

REDEN FIRS

SIREN 928096601

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Société liée

829599851

SIREN 829599851

Société liée

C Q F D. AUDIT

SIREN 492622295

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MARQUET
Localité terrain: ALIXAN
Commune source: 26004
SIREN demandeur: 840690416
SIRET demandeur: 84069041600010
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: ROQUEFORT
Code postal demandeur: 47310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 31/07/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2020
Type de service public: Non rempli

Alixan, Drôme

Nouvelle construction

Logements : 10 Surface : 1.156 m²