RegistreDesPermis.fr
Permis de construire Autorisé

0850902600021

Nouvelle construction

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Adresse LA BERTHELIÈRE SÈVREMONT 85700
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.183 m2

Surface démolie

1.300 m2

Surface du terrain

16.323 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Permis de construire
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie
1.300 m2
Logements démolis
Non renseigné
Locaux démolis
1.300 m2
Agricole démoli
1.300 m2

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 1.300 m2 1.183 m2 1.300 m2 0 m2 0 m2
Commerce 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 1.300 m2 1.183 m2 1.300 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

0850902600029

Sèvremont, Vendée

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 1.601 m2
Declaration prealable

0850902600010

Sèvremont, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m2
Declaration prealable

0850902600082

Sèvremont, Vendée

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m2
Permis de construire

0850902600035

Sèvremont, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 84 m2
Permis de construire

0850902600022

Sèvremont, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m2
Permis de construire

0850902600032

Sèvremont, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 65 m2
Declaration prealable

0850902600040

Sèvremont, Vendée

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m2
Permis de construire

0850902600016

Sèvremont, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 96 m2

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

08509022P0028

Sevremont, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m2
Declaration prealable

08509020P0021

Sevremont, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 20 m2
Permis de construire

0850902500042

Sevremont, Vendée

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 5 m2
Permis de construire

0850902500051

Sevremont, Vendée

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 12 m2

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