Permis de demolir Autorisé

07410421X0001

Non renseigné

Doussard / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA CREUSE NORD DOUSSARD 74210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

981 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

06/12/2021

Décision

06/12/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Doussard (74104)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74210
Adresse: LA CREUSE NORD DOUSSARD 74210

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE VAL D'YRE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0B 1817

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA FERME DE LA SERRAZ

SIREN 403596612

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES (F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES)

SIREN 390700029

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CÉCILE ARGIOT

Directeur Général - né(e) en 1984

MARC JACQUES COCHAUX

Directeur Général - né(e) en 1970

STEPHANE JEAN ROBERT FOURCADE

Directeur Général - né(e) en 1974

Président de SAS

794880526

SIREN 794880526

Société liée

804139327

SIREN 804139327

Société liée

GALACTUS INVEST

SIREN 383351095

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERENGERE MARIE LAURE PATRICIA PELLE (DE FLEURIAN)

Directeur Général - né(e) en 1969

MANON PELLE

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE RAMPIN

Directeur général délégué - né(e) en 1980

HADRIEN FOLLIOT

Directeur général délégué - né(e) en 1989

JEAN-FRANCOIS HAMON

Directeur général délégué - né(e) en 1961

DOMINIQUE PELLE

Président de SAS - né(e) en 1955

Commissaire aux comptes titulaire

F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES (F 2A FOURCADE AUDIT ASSOCIES)

SIREN 390700029

Commissaire aux comptes titulaire

HUDELLET ARRES AUDIT

SIREN 399598697

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PAUL CHRISTIAN HUDELLET

Gérant - né(e) en 1972

CLEMENT MARIE ALAIN ARRES

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CREUSE NORD
Localité terrain: DOUSSARD
Commune source: 74104
SIREN demandeur: 403596612
SIRET demandeur: 40359661200016
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: DOUSSARD
Code postal demandeur: 74210
Prise en compte autorisation: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 202112
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 06/12/2021

Doussard, Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 122 m²