Permis d amenager Travaux terminés

0302142200001

Non renseigné

Ribaute-Les-Tavernes / Gard / Occitanie

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Adresse ALLEE DES TILLEULS RIBAUTE-LES-TAVERNES 30720

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.214 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/11/2022

Décision

07/11/2022

Début chantier

07/02/2023

Fin travaux

15/09/2023

Localisation

Commune: Ribaute-Les-Tavernes (30214)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30720
Adresse: ALLEE DES TILLEULS RIBAUTE-LES-TAVERNES 30720

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AS 26
Parcelle 2: AS 353
Parcelle 3: AS 364

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALLEE DES TILLEULS
Localité terrain: RIBAUTE-LES-TAVERNES
Commune source: 30214
Localité demandeur: RIBAUTE LES TAVERNES
Code postal demandeur: 30720
Prise en compte autorisation: 2022-11
Prise en compte ouverture chantier: 2023-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 07/02/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2023

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