Permis de construire Travaux terminés

05440015N0007

Extension de surface sans transformation

Nomeny / Meurthe-et-Moselle / Grand Est

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Adresse 9 QUAI EMILE BENOIT NOMENY 54610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

62 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

10/09/2015

Décision

10/09/2015

Début chantier

15/04/2016

Fin travaux

22/03/2017

Localisation

Commune: Nomeny (54400)
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 54610
Adresse: 9 QUAI EMILE BENOIT NOMENY 54610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	174 m²	62 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLIN VETERINAIRE SEILLE REINART THIRIET
Code juridique demandeur: 5485
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AE 110
Parcelle 2: AE 132

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLINIQUE VETERINAIRE DE LA SEILLE

SIREN 333297026

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK GOVART

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: QUAI EMILE BENOIT
Localité terrain: NOMENY
Commune source: 54400
SIREN demandeur: 333297026
SIRET demandeur: 33329702600028
Code APE demandeur: 75.00Z
Localité demandeur: NOMENY
Code postal demandeur: 54610
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 10/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 22/03/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

13/04/2015

05440015N0001

Nomeny, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

07/12/2015

05440015N0002

Nomeny, Meurthe-et-Moselle

Logements : - Surface : -