Permis de construire Autorisé

00507924H0016

Nouvelle construction

Le Monetier-Les-Bains / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE DU COR PRE DENIER - LE SERRE BARBIN LE MONETIER-LES-BAINS 05220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

37 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

129 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/12/2024

Décision

09/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Monetier-Les-Bains (05079)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05220
Adresse: RUE DU COR PRE DENIER - LE SERRE BARBIN LE MONETIER-LES-BAINS 05220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	67 m²	37 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	67 m²	37 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AL 719

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU COR
Lieu-dit terrain: PRE DENIER - LE SERRE BARBIN
Localité terrain: LE MONETIER-LES-BAINS
Commune source: 05079
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13014
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 09/12/2024
Type de service public: Non rempli

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