Permis de construire Travaux terminés

06808821B0032

Nouvelle construction

Feldkirch / Haut-Rhin / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 15 RU LOT N_6 LOTISSEMENT LE ""CH FELDKIRCH 68540

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

95 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

271 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

19/11/2021

Décision

19/11/2021

Début chantier

02/11/2022

Fin travaux

19/04/2024

Localisation

Commune: Feldkirch (68088)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68540
Adresse: 15 RU LOT N_6 LOTISSEMENT LE ""CH FELDKIRCH 68540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	95 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MSB SUD ALSACE
Code juridique demandeur: 5699
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 18 186
Parcelle 2: 18 220

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Oui
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MSB SUD ALSACE

SIREN 494392632

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CASADEI

Autre - né(e) en 1972

CEDRIC KOUYOUMDJAN - SIMONIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

ANNE WINTENBERGER (WERNER)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

CAC AUDIT

SIREN 439623679

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY CAYRE

Gérant - né(e) en 1966

Membre du conseil de surveillance

VIVIALYS MAISONS INDIVIDUELLES (VMI)

SIREN 338604333

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE CASADEI

Directeur Général - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

CAC AUDIT

SIREN 439623679

Président de SAS

GROUPE VIVIALYS (GOF)

SIREN 379342587

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS OROSCO

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1953

CHRISTOPHE CASADEI

Directeur Général - né(e) en 1972

JOHNATHAN PRETOT

Directeur Général - né(e) en 1974

PIERRE AUBERT

Directeur Général - né(e) en 1983

ANNE WINTENBERGER (WERNER)

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15 RU
Voie terrain: LOT N_6 LOTISSEMENT LE ""CH
Localité terrain: FELDKIRCH
Commune source: 68088
SIREN demandeur: 494392632
SIRET demandeur: 49439263200019
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MULHOUSE
Code postal demandeur: 68200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 19/11/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 02/11/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 19/04/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Feldkirch, Haut-Rhin

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 144 m²