Declaration prealable Travaux terminés

0273912600006

Nouvelle construction

Marcilly Sur Eure / Eure / Normandie

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Adresse 55 ROUTE DE SAINT ANDRÉ LE DOMAINE DE MARCILLY MARCILLY SUR EURE 27810

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

45 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

114.410 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/02/2026

Autorisation

23/02/2026

Décision

23/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

20/03/2026

Localisation

Commune: Marcilly Sur Eure (27391)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27810
Adresse: 55 ROUTE DE SAINT ANDRÉ LE DOMAINE DE MARCILLY MARCILLY SUR EURE 27810

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	45 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0A 857

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 55
Voie terrain: ROUTE DE SAINT ANDRÉ
Lieu-dit terrain: LE DOMAINE DE MARCILLY
Localité terrain: MARCILLY SUR EURE
Commune source: 27391
Localité demandeur: MARCILLY SUR EURE
Code postal demandeur: 27810
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 02/02/2026
Date réelle d’autorisation: 23/02/2026
Date réelle d’achèvement travaux: 20/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2026